Particuliers
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Dirigeants et responsables d'une association
- Comment se renseigner sur une association ?
- Démission d'un membre d'une association : quelle est la procédure ?
- Peut-on mettre temporairement une association en sommeil ?
- Une association doit-elle faire une déclaration après chaque assemblée générale ?
- Quelle est la durée du mandat d'un président d'association ?
- Formulaire : Cerfa n°60-3997 : N°S6104 bis : Déclaration à la Sécurité sociale des bénévoles des organismes d'intérêt général (hors organismes sociaux)
- Formulaire : Cerfa n°15849*01 : Demande d'homologation d'un circuit